Réaménagement des critères des dispositifs consacrés au patrimoine bâti dintérêt culturel
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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21 résultats pour la valeur "24/10/2011" du filtre Date de séance
ALSABAIL - Participation au capital
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Installation de bâtiments agricoles hors agglomération - Révision du dispositif départemental
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sharka - Maladie virale de la quetsche d'Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats de développement et d'aménagement du territoire 2011-2016 de Haguenau / Trois Croix, de la Région de Saverne et de Sauer-Pechelbronn
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Redéfinition des orientations du Conseil Général au sein des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2012 - Tarification de la restauration scolaire pour 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma régional de programmation des internats d'excellence en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création du Pôle Métropolitain ''Strasbourg-Mulhouse''
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du barème des tarifs 2011 du Service Parc des véhicules et bacs rhénans (SPVBR) du Pôle aménagement du territoire
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport public thématique de la Cour des comptes consacré à la gestion de la dette publique locale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place de la nouvelle taxe départementale d'aménagement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budgets 2011 et suivants - Créations et augmentations d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec l'UGAP
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2011 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Méthodologie de calcul des tarifs des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département - Etablissement des tarifs 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Commission consultative des services publics départementaux / Rapport d'activités 2010 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 (DM 2)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin